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Le lexique du crédit
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Novation

En termes juridiques, la novation est l’accord faisant disparaître une obligation dans le but de remplacer celle-ci par une nouvelle. Dans le vocabulaire bancaire, le terme novation peut être utilisé pour qualifier certains dispositifs tels que le rachat de crédits ou encore la renégociation d’un emprunt.

Consistant, par la mise en place d’un nouvel emprunt dont le montant s’avère être suffisamment important, dans l’extinction de l’ensemble des dettes contractées au préalable par un débiteur, le rachat de crédits permet, en effet, grâce à un financement unique, de se voir libéré de toutes ses anciennes charges. Dans le cadre de ce dispositif, un nouvel organisme financier vient donc se substituer à une multitude de créanciers en rachetant les dettes d’un débiteur, il s’agit ainsi bien là d’une novation dans la mesure où les droits des uns sont concédés à un nouvel intervenant.

De par sa nature, la renégociation d’un prêt peut aussi être vue comme une novation, que celle-ci ait pour but de transformer un crédit à taux variable en un emprunt à taux fixe, ou bien encore, plus simplement, d’obtenir, de la part de l’établissement financier, une augmentation, ou une diminution, du montant des mensualités. Aboutissant ici à une modification d’un élément essentiel du contrat de prêt, l’opération ainsi effectuée peut être perçue comme une novation, dans la mesure où l’ancien droit consenti au créancier est éteint, pour permettre la mise en place d’un nouvel engagement, en accord avec le débiteur et conformément aux dispositions accordées par l’établissement financier.

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